La réglementation relative aux formalités douanières évolue régulièrement. Transuniverse suit de près ces mises à jour et informe ses clients lorsque des changements importants sont prévus. Dans ce contexte, nous souhaitons vous faire part des modifications apportées aux applications informatiques afin de se conformer à la nouvelle législation UCC. Elles concernent le NCTS, l’IMDS et l’AES/EDMS. Elles sont très importantes pour les envois vers l’Italie.
À chaque modification, Transuniverse organise les formations nécessaires pour l’équipe interne de spécialistes afin qu’ils soient toujours au fait des dernières évolutions. Nous souhaitons également vous informer, en tant que client, de ces changements, car les douanes les introduisent non seulement pour rendre les systèmes plus conviviaux, mais aussi pour permettre des contrôles plus ciblés et minimiser les risques.
NCTS – Phase 5
Le changement le plus important est la mise à jour du NCTS. Cette application gère les déclarations de transit sur la base d’une messagerie électronique entre les différentes parties. Nous en sommes désormais à la phase 5. Le nouveau système de déclaration deviendra obligatoire à partir du 31 décembre 2023.
Ceci assurera une meilleure intégration avec le système d’importation et d’exportation, et mettra fin à l’obligation de fournir une copie imprimée de la déclaration de transit au chauffeur. Une mention sur la CMR sera suffisante à partir de cette date.
Un autre changement est l’obligation d’envoyer à l’avance le code et la valeur de la marchandise, ce qui est depuis longtemps une bonne pratique pour nos envois à destination et en provenance de zones situées en dehors de l’UE. Nous devrons bientôt étendre cette pratique aux envois à destination de l’Italie transitant par la Suisse. Dans de nombreux cas, il s’agit de l’itinéraire le plus court. Par conséquent, à partir du 31 décembre 2023, il sera nécessaire de mentionner le code marchandise et la valeur pour tous vos envois à destination de l’Italie.
IDMS
D’ici le 31/03/2024, l’IMDS (Import Declaration Management System) remplacera complètement le segment ‘import’ existant de l’application PLDA. Il s’agira principalement d’un changement en arrière plan, à savoir une nouvelle structure de messages et des mesures de sécurisation supplémentaires. Par ailleurs, de nouveaux codes seront introduits pour ces déclarations d’importation.
AES / EDMS
Le système automatisé d’exportation (« Automated Export System », AES) sera introduit dans le courant de l’année 2024. Là encore, les changements se situent principalement en arrière-plan (dans la structure des messages). Ici aussi, certains codes seront modifiés.
Avez-vous des questions concernant ces changements ? Si c’est le cas, contactez notre service des douanes : customs@transuniverse.be
